Mentions légales

Informations légales relatives au site et à son éditeur.

Dernière mise à jour : à compléter (date)

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Dénomination sociale : AMTF Conseil
  • Forme juridique : à compléter (SAS, SARL, SASU…)
  • Capital social : à compléter
  • Siège social : à compléter (adresse complète)
  • SIREN / SIRET : à compléter
  • RCS : à compléter (ville + numéro)
  • N° TVA intracommunautaire : à compléter
  • Adresse e-mail : contact@amtf-conseil.com
  • Téléphone : à compléter

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est à compléter (nom du représentant légal), en sa qualité de représentant légal d'AMTF Conseil.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : à compléter (ex. OVH, o2switch, Gandi…)
  • Adresse : à compléter
  • Téléphone : à compléter

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, logo, charte graphique, illustrations, icônes, mise en page) est la propriété exclusive d'AMTF Conseil, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable d'AMTF Conseil est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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5. Responsabilité

AMTF Conseil s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. AMTF Conseil ne pourra être tenue responsable d'un dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Liens externes

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Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

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9. Assurance responsabilité civile professionnelle

AMTF Conseil est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant ses activités de conseil et d'assistance technique :

  • Assureur : à compléter
  • N° de police : à compléter
  • Couverture géographique : à compléter (France / UE)

10. Conditions d'utilisation du site

L'accès et la navigation sur ce site valent acceptation des présentes mentions légales. L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site, notamment par toute tentative d'intrusion, d'extraction massive de données ou d'altération des contenus. Les informations publiées sont fournies à titre d'information générale et ne constituent ni un conseil personnalisé, ni un audit, ni une prestation contractuelle.

11. Crédits

  • Conception & réalisation : à compléter
  • Photographies et illustrations : à compléter (auteur, banque d'images et licence)
  • Témoignages clients : publiés avec l'accord écrit des personnes citées.

12. Accessibilité

AMTF Conseil s'attache à rendre ce site accessible au plus grand nombre, en s'inspirant des recommandations du référentiel RGAA. Si vous rencontrez une difficulté d'accès à un contenu, vous pouvez nous le signaler à l'adresse contact@amtf-conseil.com ; nous nous efforcerons d'y remédier dans les meilleurs délais.

13. Signalement de contenu

Conformément à la législation en vigueur, tout contenu que vous estimeriez illicite ou portant atteinte à vos droits peut être signalé à l'adresse contact@amtf-conseil.com, en précisant l'URL concernée et le motif du signalement.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable. À défaut d'accord, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, dans le ressort du siège social d'AMTF Conseil pour les litiges entre professionnels.